Photovoltaïque - société ENERTRAG Bourgogne Bagatelle - communes de CLAMECY et SURGY
Arrêtés accordant les permis de construire :
Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur :
Avis d'ouverture d'enquête publique :
Contribution du public :
Dossier d'enquête publique :
permis de construire :
* PC 282 21 C0001 partie A
* PC 282 21 C0002 partie A1
* PC 079 21 A0003 partie B
* PC 079 21 A0002 partie C
étude d'impact :
MRAe :
Consultation des services :