SDAGE et PGRI - Bassin Seine-Normandie

Mis à jour le 07/01/2015

{{Des plans de gestion portant sur l'eau, les risques d'inondation et le milieu marin, sont en cours d'élaboration. Les projets sont soumis à l'avis du public et des assemblées, du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015, avant leur adoption en fin d'année 2015.

}}

Dans chaque bassin hydrographique, les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et les plans de gestion des risques d'inondation (PGRI) fixeront pour 6 ans les objectifs à atteindre et les actions à mettre en œuvre. Sur le littoral et la mer, les actions pour le milieu marin sont définis à l'échelle des quatre sous-régions marines.

L'avenir de l'eau nous concerne tous. La consultation se fera principalement par Internet aux adresses suivantes :
www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
www.eau-seine-normandie.fr

Les documents soumis à consultation sont accessibles, aux heures ouvrables, à la préfecture de la Nièvre.

Voir :

Télécharger Avis au public Bassin Seine-Normandie PDF - 0,01 Mb - 13/03/2023

Télécharger Arrêté 2014-330-0003 du 25 novembre 2014 signé par le préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie PDF - 0,97 Mb - 13/03/2023

Télécharger Arrêté 2014-329-0001 du 25 novembre 2014 signé par le préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie PDF - 0,96 Mb - 13/03/2023

Les documents relatifs au projet concernant le SDAGE :

Télécharger Projet SDAGE - 2016-2021 - Consultation PDF - 20,53 Mb - 13/03/2023

Télécharger Document d'accompagnement - SDAGE PDF - 9,06 Mb - 13/03/2023

Le document relatif au projet de programme de mesures du bassin est trop volumineux pour être stocké informatiquement, merci de bien vouloir consulter le dossier papier

Télécharger Rapport environnemental SDAGE PDF - 11,65 Mb - 13/03/2023

Télécharger Avis de l'autorité environnementale SDAGE PDF - 3,98 Mb - 13/03/2023

Télécharger Note d'analyse juridique SDAGE PDF - 0,62 Mb - 13/03/2023

Les documents relatifs au projet concernant le PGRI :

Télécharger Projet de consultation PGRI PDF - 8,42 Mb - 13/03/2023

Télécharger Synthèse du projet PGRI PDF - 1,95 Mb - 13/03/2023

Télécharger Rapport environnemental du projet PGRI PDF - 10,20 Mb - 13/03/2023

Télécharger Avis de l'autorité environnementale PGRI PDF - 3,73 Mb - 13/03/2023