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- Sécurité : police, gendarmerie, SDIS
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- Agriculture
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- Procédures Loi sur l’eau
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- Assainissement
- Protection de la ressource en eau
- Service Public - Eau potable et assainissement
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- Drainages
- Travaux en cours d’eau
- Prélèvements d’eau
- Puits, forages, ouvrages souterrains destinés à un prélèvement d’eau supérieur à 1000m3 par an
- Prélèvements dans cours d’eau, sa nappe d’accompagnement ou dans plan d’eau ou canal alimenté par CE
- Puits-forages-ouvrages souterrains destinés à un prélèvement eau < 1000 m3/an pour usage domestique
- Prélèvements pour l’irrigation
- Forêt
- Faune sauvage
- Pêche
- Le bruit des infrastructures de transports terrestres
- Réclamation ICPE
- Publicité, pré-enseignes, enseignes
- Bâtiment - Construction - Accessibilité
- Pacte de développement territorial pour la Nièvre
- Conseil en aménagement du territoire
- Transition énergétique et écologique
- Animaux
- La fête de l’Aïd
- Description de la part du transporteur d’animaux vivants dans le cadre de son activité.
- Demande de Laisser Passer Sanitaire : LPS
- Déclaration préalable d’un rassemblement d’animaux dans la Nièvre
- Document Sanitaire d’Accompagnement Ovin
- Les abeilles
- les carnivores domestiques (chiens, chats)
- Les volailles, gibier et oiseaux
- Demande d’enregistrement d’un opérateur - (Échanges intracommunautaires de Carnivores)
- Demande d’enregistrement d’un opérateur - (Échanges intracommunautaires de Carcasses)
- Attestation relative au respect de la réglementation en matière de la protection animale
- Dérogation à la prophylaxie de la brucellose
- Déclaration annuelle d’activités dans le domaine des sous-produits animaux
- Alimentation, commerce et consommation
- Aménagement, Planification, Mobilité
- Logement
- Prévention des risques naturels et technologiques
- Plan Particulier d’Intervention (PPI)
- Le risque inondation
- Directive Inondation
- Études de dangers des digues domaniales
- Études de dangers des digues domaniales rive gauche du val de Nevers, Challuy et Sermoise-sur-Loire
- Études de dangers du système de protection du val de Luthenay-Uxeloup
- Études de dangers du système de protection du val de Saint-Hilaire-Fontaine et Charrin
- Études de dangers des digues domaniales rive gauche du val de Decize
- Abrogation du Plan de Prévention du Risque inondation des rivières du Beuvron, Sauzay et Saint-Eugén
- Plans de Prévention des Risques Inondations (PPRI) approuvés
- Atlas des zones inondables (AZI)
- Le risque lié au sous-sol
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- Information des acquéreurs locataires (IAL)
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- Le Document départemental des risques majeurs (DDRM)
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