Agriculture

• 1 - Foncier
• 2 - Installation et création d’exploitation
• 3 - Aides en agriculture
• 4 - AIDES CONJONCTURELLES
• 5 - AGRICULTEURS EN DIFFICULTÉ
• 6 - APPUI AUX FILIÈRES ET PROSPECTIVE
• 7 - INFORMATIONS DIVERSES
• 8 - Nouvelle PAC 2023 - 2027

Environnement

• Création d’une hélistation
• Utilisation des produits phytopharmaceutiques
• Vidangeurs agréés
• Biodiversité
• Environnement éolien
• Sites classés et sites inscrits
• Paysages
• Eau
• Forêt
• Faune sauvage
• Pêche
• Le bruit des infrastructures de transports terrestres
• Réclamation ICPE
• Publicité, pré-enseignes, enseignes

Bâtiment - Construction - Accessibilité

• Accessibilité
• Bâtiment- Construction

Pacte de développement territorial pour la Nièvre

• Promouvoir la contractualisation et la structuration de la filière Viande Bovine dans le département
• Sur la filière forêt-bois

Conseil en aménagement du territoire

• Mesures patrimoniales

Transition énergétique et écologique

Particuliers, associations, entreprises, administrations et collectivités locales, tous acteurs de la transition énergétique et écologique ...

Animaux

• Attestation relative au respect de la réglementation en matière de la protection animale
• Déclaration annuelle d’activités dans le domaine des sous-produits animaux
• Déclaration préalable d’un rassemblement d’animaux dans la Nièvre
• Demande de Laisser Passer Sanitaire : LPS
• Demande d’enregistrement d’un opérateur - (Échanges intracommunautaires de Carcasses)
• Demande d’enregistrement d’un opérateur - (Échanges intracommunautaires de Carnivores)
• Dérogation à la prophylaxie de la brucellose
• Description de la part du transporteur d’animaux vivants dans le cadre de son activité.
• Document Sanitaire d’Accompagnement Ovin
• La fête de l’Aïd
• Les abeilles
• les carnivores domestiques (chiens, chats)
• Les volailles, gibier et oiseaux

Alimentation, commerce et consommation

Aménagement, Planification, Mobilité

• Cartographie
• Études relatives aux friches urbaines (Nevers Agglomération)
• GÉOPORTAIL de l’URBANISME
• Mobilité
• Police de l’urbanisme

Logement

• Politique sociale du logement

Prévention des risques naturels et technologiques

• Le risque inondation
• Information des acquéreurs locataires (IAL)
• Le Document départemental des risques majeurs (DDRM)
• Le risque lié au sous-sol
• Les catastrophes naturelles
• Plan Particulier d’Intervention (PPI)
• Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)

Sécurité et protection civiles

• Déminage : quelle procédure suivre?
• Le B.N.S.S.A.
• Les associations départementales de sécurité civile
• Manifestations sportives
• Grands rassemblements
• Système d’alerte et d’information des populations (SAIP)
• Incendie - Emploi du feu

Sécurité publique

Sécurité routière et circulation

• Equipements hivernaux
• MONSIEUR MOTO
• Observatoire départemental de sécurité routière
• PDASR 2022
• Transports exceptionnels
• Coordination sécurité routière
• Circulation
• L’examen du permis de conduire dans la Nièvre

Réglementation transports routiers et navigation

Solidarité, cohésion sociale et politique de la ville

• Droits des femmes
• Egalité des chances et lutte contre les discriminations
• Fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radication (FIPDR)
• Hébergement et logement
• La Politique de la Ville
• Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage

Lutte contre les violences faites aux femmes

• Les missions de la déléguée départementale aux droits des femmes et à l’égalité entre les femmes
• La lutte contre les violences faites aux femmes
• Liens utiles
• 25 novembre

Jeunesse, sports et vie associative : le SDJES

Education et culture

Travail, emploi et formation

Economie et emploi

• Accompagnement des mutations économiques
• Conjoncture économique
• Intelligence économique : les bonnes pratiques en entreprise
• La politique européenne
• Régulation concurrentielle des marchés

Protocole - cérémonial - décorations

Plan France Relance

• France relance : kit de communication
• Le plan national de relance et de résilience
• Présentation de France relance
• Les contacts des mesures France relance
• France Relance dans la Nièvre
• Les portraits des lauréats France Relance dans la Nièvre
• France Relance en Bourgogne-Franche-Comté

Agence Nationale de Cohésion des Territoires

Sécurité économique

France 2030

Annoncé par le Présidente de la République le 12 octobre 2021, France 2030 est un plan d’investissement massif en faveur des secteurs industriels stratégiques de demain avec 54 milliards d’euros.