Organisation des compétences locales de l’eau

Directive Nitrates

• CARTES DES ZONES VULNERABLES
• DOCUMENTATION ET OUTILS
• REGLEMENTATION NITRATES
• RÉVISION DU PAN NITRATES

Procédures Loi sur l’eau

• IOTA unique

Cartographie des cours d’eau

Assainissement

Réglementation assainissement collectif et assainissement non collectif

• Assainissement collectif
• Assainissement non collectif

Protection de la ressource en eau

• Captages Grenelle
• Les principes de restrictions de l’usage de l’eau
• Les restrictions en vigueur dans la Nièvre
• Les restrictions en vigueur dans les autres départements

Service Public - Eau potable et assainissement

• Assainissement
• SISPEA
• Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE)

Etang

Drainages

Travaux en cours d’eau

Prélèvements d’eau

• Prélèvements dans cours d’eau, sa nappe d’accompagnement ou dans plan d’eau ou canal alimenté par CE
• Prélèvements pour l’irrigation
• Puits, forages, ouvrages souterrains destinés à un prélèvement d’eau supérieur à 1000m3 par an
• Puits-forages-ouvrages souterrains destinés à un prélèvement eau < 1000 m3/an pour usage domestique