Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
de la Nièvre
Services de l’État
Présentation des services
Préfecture et sous-préfectures
Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL
Culture : l’UDAP
Défense : DMD, CIRFA58, ONACVG
Education : DASEN
Finances publiques : DDFIP
Santé et cohésion sociale : DDCSPP et ARS
Sécurité : police, gendarmerie, SDIS
Travail et emploi : DIRECCTE
Politiques publiques
AGRICULTURE
Environnement
Bâtiment - Construction - Accessibilité
Pacte de développement territorial pour la Nièvre
Conseil en aménagement du territoire
Transition énergétique et écologique
Animaux
Alimentation, commerce et consommation
Aménagement, Planification, Mobilité
Logement
Prévention des risques naturels et technologiques
Sécurité et protection civiles
Sécurité publique
Sécurité routière et circulation
Réglementation transports routiers et navigation
Solidarité, cohésion sociale et politique de la ville
Lutte contre les violences faites aux femmes
Jeunesse, sports et vie associative
Education et culture
Travail, emploi et formation
Economie et emploi
Commémoration du centenaire de la guerre 14-18
Protocole - cérémonial - décorations
Commission Nièvre du 70ème anniversaire de la Résistance, des débarquements, de la libération
Plan France Relance
Actualités
COVID-19
Les élections dans la Nièvre
Salle de presse
> Toutes les actualités
Publications
Le Mémento de la Nièvre
La Nièvre en cartes
La Nièvre en études
Enquêtes publiques État
Enquêtes publiques collectivités locales
Enquêtes publiques et consultation du public
Participation du public
Consultation / Mise à disposition du public
Installations classées pour la protection de l’environnement
Marchés publics
Agréments divers
Autres publications obligatoires
Rapports des services de l’Etat
Recueil des actes administratifs
L’Etat recrute
> Toutes les publications
Démarches administratives
Système d’immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d’identité
Plateforme régionale de naturalisation
> Toutes les démarches
Vous êtes ...
un particulier
un professionnel
une association
une collectivité
Contacts
Sites de la région
Préfecture de la Côte d’Or
Préfecture de l’Yonne
Préfecture de Saône et Loire
recherche
Accueil
>
Publications
>
Recueil des actes administratifs
>
RAA année 2015
>
RAA n° 70 du 9 octobre 2015
imprimer
Menu de gauche
RAA année 2015
RAA du 24 avril 2015
RAA n°31 du 21 mai 2015
RAA N° 41 du 25 juin 2015
RAA N° 55 du 13 août 2015
RAA n° 56 du 20 août 2015
RAA N° 57 du 27 août 2015
Recueil n° 51 du 28 juillet 2015
RAA N° 77 du 12 novembre 2015
Recueil n° 52 du 30 juillet 2015
RAA N° 54 du 07 août 2015
RAA n° 85 du 24 décembre 2015
RAA n° 69 du 9 octobre 2015
RAA du 29 mai 2015
RAA n°30 du 20 mai 2015
RAA du 26 mai 2015
RAA n° 63 du 14 septembre 2015
RAA du 29 avril 2015
RAA - numéro spécial du 30 avril 2015
RAA du 7 mai 2015
RAA du 13 mai 2015
RAA du 28 mai 2015
RAA du 4 juin 2015
Recueil n° 48 du 20 juillet 2015
RAA du 5 juin 2015
RAA du 11 juin 2015
RAA du 15 juin 2015
RAA du 18 juin 2015
RAA n° 42 du 30 juin 2015
RAA n° 40 du 22 juin 2015
RAA N° 44 du 2 juillet 2015
RAA n°43 du 1er juillet 2015
RAA n° 45 du 6 juillet 2015
RAA spécial n° 46 du 9 juillet 2015
Recueil n° 47 du 16 juillet 2015
RAA N° 81 du 3 décembre 2015
Recueil n° 49 du 22 juillet 2015
Recueil n° 50 du 23 juillet 2015
RAA N° 58 du 3 septembre 2015
RAA N° 59 du 4 septembre 2015
RAA N° 61 du 10 septembre 2015
RAA N° 60 du 7 septembre 2015
RAA N° 62 du 11 septembre 2015
RAA N° 64 du 17 septembre 2015
RAA N° 65 du 24 septembre 2015
RAA N° 74 du 22 octobre 2015
RAA N° 66 du 1er octobre 2015
RAA N° 67 du 2octobre 2015
RAA n° 68 du 8 octobre 2015
RAA n° 70 du 9 octobre 2015
RAA N° 71 du 15 octobre 2015
RAA N° 72 du 16 octobre 2015
RAA N° 73 du 20 octobre 2015
RAA N° 75 du 29 octobre 2015
RAA N° 76 du 5 novembre 2015
RAA N° 78 du 19 novembre 2015
RAA N° 79 du 20 novembre 2015
RAA N° 80 du 26 novembre 2015
RAA N° 82 du 10 décembre 2015
RAA n° 83 du 17 décembre 2015
RAA n° 84 du 18 décembre 2015
RAA N° 86 du 31 décembre 2015
53 du 06 août 2015
Contenu
RAA n° 70 du 9 octobre 2015
Article créé le 09/10/2015
Mis à jour le 09/10/2015
RAA n° 70 du 9 octobre 2015
(format pdf - 923.4 ko - 09/10/2015)