Contenu

La Nièvre en cartes : mentions légales - contact

 
  • Les contenus de ces cartes sont publiés à titre d’information, à l’exclusion de toute garantie sur leur stricte exactitude ou actualité. Ces cartes n’engagent en aucun cas la responsabilité de leurs auteurs/producteurs. Seuls font foi les actes administratifs publiés au recueil des actes administratifs de l’autorité compétente.

  • Si vous constatez une erreur ou une omission dans les contenus de ces cartes, nous vous remercions de le signaler à :
    ddt-direction-msii-pole-des-systemes-d-information@nievre.gouv.fr

    (si ce lien ne fonctionne pas, merci d’ouvrir votre courrielleur et de copier précisément cette adresse dans la zone ’destinataire’)

  • Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le site des Services de l’État de la Nièvre, dans la rubrique ‘La Nièvre en cartes’. Dans le cadre de la réutilisation des données, il convient de citer la source et le date de mise à jour.

  • Il est rappelé que, conformément aux préconisations de l’initiative pour l’accessibilité du web (Web Accessibility Initiative - WAI), il est interdit de placer tout ou partie du site dans un cadre (frameset – technique dite de l’encapsulage) ou d’utiliser toute autre technique de nature à dissimuler l’adresse d’origine et les mentions légales.

  • L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.|