Cours d’eau

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Guide d’entretien des cours d’eau

 

Le présent guide d’entretien des cours d’eau est établi en complément de la cartographie des cours d’eau.

Ce guide, à l’attention des propriétaires des cours d’eau, rappelle leurs obligations et décrit les bonnes pratiques qu’il convient de mettre en oeuvre afin de garantir la préservation des milieux aquatiques.

Il précise ce qui relève de l’entretien régulier du cours d’eau que doit réaliser le propriétaire riverain, sans procédure préalable, et ce qui relève de l’avis préalable du service police de l’eau de la Direction départementale des territoires (DDT).

Télécharger le guide : - guide nievre (format pdf - 6.3 Mo - 27/07/2017)