Contenu
Consultation / Mise à disposition du public
- Incidence de la sécheresse 2019
- Bathymétrie 2017
- Restauration du barrage des Settons
- Restauration du barrage des Settons : lettre d’information n°2 Mai 2022
- Vidange des Settons : dispositifs d’accompagnement économique DDETSPP/URSSAF
- Graphique de suivi des cotes du lac des Settons et comparatif
- Ateliers de concertation compte-rendus
Domaine Public Fluvial / Avis d’appel à projet
- Porté à connaissance
- Location chasse à Myennes
- Activité de bar-restaurant sur le site de Nevers-Plage 2021
- Manifestation d’intérêt spontanée
- Location d’un lot de franc-bord de Loire pour la chasse à BANNAY (18)
- Location d’une parcelle de franc-bord pour pâturage à Saint-Ouen
- L’Etat propose à la location un local à usage de garage, magasin à La Charité-sur-Loire
- Appel à projet pour une activité de bateau promenade sur la Loire - commune de Cosne-Cours-sur-Loire
- Activité de bar-restaurant sur le site de Nevers-Plage 2022
SDAGE et PGRI : Consultation du public sur les deux bassins
Une consultation du public est ouverte du 1er mars 2021 au 1er septembre 2021 en application des articles L212-2, L566-11 et R566-12 du Code de l’Environnement.
AP du 9 juin 2022 autorisant le système d’assainissement collectif de la commune de CHAMPVERT
Conformément à l’article R 214-37 du code de l’environnement, les documents ci-dessous sont mis à disposition du public sur le site internet de la préfecture pendant six mois au moins :
Dossier de déclaration
DLE (format pdf - 2.7 Mo - 24/06/2022)
Des pièces annexes à ce dossier sont consultables à la mairie de CHAMPVERT.
Récépissé de déclaration
RD du 3 septembre 2021 (format pdf - 209.9 ko - 24/06/2022)
Arrêté préfectoral
AP du 9 juin 2022 (format pdf - 382.1 ko - 24/06/2022)