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Cérémonie d’accueil dans la citoyenneté

 

Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, organise, le mercredi 30 mars 2016, une cérémonie d’accueil dans la citoyenneté française pour 142 ressortissants étrangers venant d’obtenir la nationalité française, et résidant dans le département.

La liste de ces récipiendaires se compose de

  • 68 adultes (par décret ou par mariage)
  • 34 enfants (qui obtiennent la naturalisation par effet collectif avec leurs parents)
  • 40 jeunes mineurs (par décision du Tribunal d’Instance)

Cette cérémonie rassemble l’ensemble des personnes ayant acquis la nationalité française, conformément aux directives interministérielles du 9 février 2007.
Elle vise avant tout à marquer cette étape importante de la vie de nos nouveaux compatriotes par un accueil qui allie solennité et convivialité.

Les parlementaires, les sous-préfets et les maires des communes de résidence ont également été conviés à cette cérémonie.

3 autres récipiendaires seront reçus par le maire de leur commune, comme le permet la circulaire visée ci-dessus.

L’origine des personnes naturalisées

Ces nouveaux compatriotes sont issus de 33 pays différents (Algérie, Allemagne, Angola, Belgique, Bulgarie, Burkina-Faso, Cameroun, Canada, Chili, Chine, Colombie, Comores, Côte d’Ivoire, Croatie, Etats-Unis d’Amérique, Gabon, Guinée, Italie, Kirghizistan, Mali, Maroc, Philippines, Pologne, Portugal, République démocratique du Congo, République Dominicaine, Russie, Sainte Lucie, Tunisie, Turquie, Ukraine, Vietnam, Ex-Yougoslavie).

La part des acquérants d’origine européenne, 6,9 %, est en légère diminution (7,6% en 2015).
Le nombre des acquérants originaires d’Afrique (43,75%) diminue cette année (61,9 % en 2015). Le Maroc, la République démocratique du Congo et l’Algérie demeurent en tête du classement des nationalités d’origine. Par ailleurs, la représentation des autres pays d’Afrique anciennement sous administration française (6,25%) diminue (14,1% en 2015). Les asiatiques ne représentent plus que 3,47 % du total des naturalisés. La part des originaires du Proche et Moyen-Orient (9,7%) augmente (6,5 % en 2015). Les ressortissants originaires du continent américain représentent 4,2 % des naturalisés.

Quelle procédure pour l’acquisition de la nationalité française ?

Entre 90 000 et 150 000 étrangers obtiennent, chaque année, la nationalité française. Il existe trois grands modes d’acquisition : l’acquisition par décret, par déclaration (le plus souvent à la suite du mariage avec un Français) et de plein droit pour les jeunes étrangers nés et résidant en France lorsqu’ils deviennent majeurs.
Pour déposer une demande, il est indispensable de détenir au préalable un titre de séjour délivré dans le département et en cours de validité.
Les ressortissants étrangers qui déposent une demande de naturalisation doivent obligatoirement présenter un document certifiant leur niveau de langue française.

Le schéma synthétique de la procédure de naturalisation par décret :

Il s’agit dans ce cas de l’acquisition de la nationalité française du fait d’une décision de l’autorité publique.

La préfecture est l’interlocuteur du demandeur qui constitue un dossier composé d’une demande de naturalisation et de pièces réglementaires.
La préfecture accuse réception du dossier, procède aux enquêtes utiles.
Le Préfet émet une proposition de naturalisation ou prend une décision défavorable, d’irrecevabilité, de rejet ou d’ajournement.
En cas d’avis favorable, la décision définitive appartient au ministère chargé des naturalisations. Ce dernier en informe le demandeur et soumet, le cas échéant, à la signature du ministre, le décret qui sera transmis pour publication au Journal officiel.
En cas d’irrecevabilité, de rejet ou d’ajournement prononcé par le Préfet, la décision motivée est notifiée aux personnes concernées qui disposent de voies de recours.
La préfecture remet un livret d’accueil dans la nationalité française lors de la cérémonie d’accueil dans la citoyenneté française.

Il convient néanmoins de préciser que, depuis le 1er octobre 2015, et dans l’objectif d’harmoniser et d’améliorer le traitement des dossiers, les demandes de naturalisation et les déclarations d’acquisition de la nationalité française par mariage des demandeurs domiciliés dans les quatre départements de la région Bourgogne sont désormais instruites par une plate-forme régionale de la naturalisation située à la préfecture de la Côte d’Or à Dijon. C’est ainsi que, depuis cette date, l’accueil des demandeurs et l’enregistrement des dossiers se font exclusivement sur le site de Dijon.
Les autres formes d’acquisition de la nationalité française

Les autres formes d’acquisition de la nationalité française ne relèvent pas d’une décision de l’autorité publique. Les personnes font reconnaître leur droit par l’autorité judiciaire qui :

  • enregistre les déclarations de nationalité française des personnes qui remplissent les conditions,
  • délivre un certificat de nationalité française à toutes personnes se réclamant de la nationalité française.

Lorsque le requérant n’apporte pas les preuves suffisantes démontrant sa nationalité, le juge chargé de la nationalité refuse par ordonnance d’enregistrer la déclaration ou de délivrer le certificat de nationalité française. Cette décision peut faire l’objet d’un recours.

L’Etat peut s’opposer à l’enregistrement d’une déclaration de nationalité française dans certains cas pour des motifs sérieux d’ordre public ou de défaut d’assimilation à la société française.

2016, année de la Marseillaise

À l’occasion des 180 ans de la mort de Rouget de Lisle en 1836, le Président de la République, François Hollande, a souhaité faire de l’année 2016 l’année de La Marseillaise.

Écrite en 1792 par Claude-Joseph Rouget de Lisle, la Marseillaise est, à l’origine, un chant de guerre pour l’armée du Rhin et un hymne à la liberté. Elle est composée au moment où l’on apprend la déclaration de guerre de la France à l’Autriche.

Ce chant, hommage aux soldats qui, venus de toute la France, s’apprêtent à défendre la patrie en danger est adopté par les volontaires marseillais venus en renfort qui entrent dans Paris en juillet 1792 en l’entonnant, d’où son nom « hymne des marseillais » et ensuite « Marseillaise ».

Au lendemain de la victoire des troupes révolutionnaires à Valmy, la Marseillaise est symboliquement exécutée comme hymne du triomphe à la demande du ministre de la guerre. Le chant est tellement populaire qu’il échappe à son auteur : on ajoute un septième couplet et il devient « chant national » par décret le 14 juillet 1795.

Interdit sous l’empire et sous la restauration, il est repris lors des révolutions de 1830 et 1848 avant d’être à nouveau proscrit sous le second empire. Lors de la proclamation de la République, en septembre 1870, la Marseillaise est de retour. Chantée par les insurgés de la Commune de Paris, elle redevient hymne national le 14 février 1879.

Elle est enseignée dans toutes les écoles françaises et est officiellement déclarée « hymne national » par les constitutions de 1946 et de 1958.

À l’occasion de la cérémonie du 30 mars, une exposition est installée à la préfecture.

Des jeunes invités autour des valeurs de la République

Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a souhaité inviter à la cérémonie d’accueil dans la citoyenneté, des jeunes qui travaillent sur les valeurs de la République au cours de leur scolarité :

  • Des étudiants de l’Ecole de la Deuxième Chance de Nevers,
  • Les choristes du Pôle Vocal du collège Victor Hugo de Nevers, qui interpréteront l’hymne national au cours de la cérémonie,
  • Des jeunes sapeurs pompiers de la Nièvre
  • Les élèves du réseau d’éducation prioritaire de la Grande Pâture de Nevers, pour la réalisation d’une affiche qui a été déclinée sur la carte de vœux 2016 du corps préfectoral